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Conditions gŽnŽrales de vente

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Champ dÕapplication

Les produits achetŽs sur la-botte.com sont vendus directement par La Botte Web Diffusion, 19 Avenue Gabriel Lippmann 59910 Bondues France. La Botte Web Diffusion est inscrite au RCS de Roubaix-Tourcoing 494954423, sous le numŽro intracommunautaire FR85494954423

Les prŽsentes conditions gŽnŽrales de vente s'appliquent, sans restriction ni rŽserve, ˆ l'ensemble des ventes conclues par La Botte Web Diffusion auprs d'acheteurs non professionnels dŽsirant acquŽrir les produits proposŽs ˆ la vente par le vendeur sur son site internet www.la-botte.com. Ces conditions s'appliquent ˆ l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.

Ces conditions gŽnŽrales de vente sont accessibles ˆ tout moment sur ce site internet et prŽvaudront, le cas ŽchŽant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Sauf preuve du contraire, les donnŽes enregistrŽes par La Botte Chantilly constituent la preuve de l'ensemble des transactions rŽalisŽes entre les parties.


Commandes

Le fait, pour une personne physique ou morale, de commander sur le site internet de La Botte Chantilly (www.la-botte.com) emporte adhŽsion et acceptation pleine et entire des prŽsentes conditions gŽnŽrales de vente, ce qui est expressŽment reconnu par le client, qui renonce, notamment, ˆ se prŽvaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au vendeur.

Il appartient au client de sŽlectionner sur le site les produits qu'il dŽsire commander, selon les modalitŽs suivantes :
- Ajouter des produits en cliquant sur Çajouter au panierÈ
- Valider le panier et complŽter vos informations personnelles pour la facturation et la livraison
- Un rŽcapitulatif de votre commande vous sera adressŽ par email, o seront renseignŽs les articles que vous avez commandŽs, le prix total et vos codes dÕaccs ˆ votre espace client.

En validant la commande ˆ la fin du processus de commande, le client dŽclare expressŽment accepter cette commande ainsi que l'intŽgralitŽ des prŽsentes Conditions GŽnŽrales de Vente, sans restriction ni rŽserve, les donnŽes enregistrŽes ˆ cette occasion par La Botte Chantilly constituant la preuve de l'ensemble des transactions passŽes par le client avec La Botte Chantilly . De mme, les donnŽes enregistrŽes lors des opŽrations de paiement constituent la preuve du rglement opŽrŽ par le client, en contrepartie de la vente des produits choisis.


DisponibilitŽ des produits

Chaque article est proposŽ dans la limite des stocks disponibles. Des erreurs peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanŽes dÕun mme produit par plusieurs clients.

En cas d'indisponibilitŽ temporaire ou dŽfinitive de produit aprs passation de la commande du client, nous l'en informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs dŽlais. La Botte Chantilly dŽcline toute responsabilitŽ en cas d'annulation d'Õun modle par l'un de ses fournisseurs ou d'indisponibilitŽ.


Livraison

Les produits seront livrŽs ˆ l'adresse de livraison que le client aura indiquŽe au cours du processus de commande.

Les envois en France MŽtropolitaine sont effectuŽs par Colissimo ou So Colissimo.

Pour les livraisons ˆ lÕinternational ou en France DOM - TOM, La Botte Chantilly utilise les services de Chronopost et de Colissimo.

Si vous avez choisi l'option, "Retrait ˆ La Botte Chantilly", nous vous remercions de vous prŽsenter au magasin que vous aurez sŽlectionnŽ, muni de votre pice dÕidentitŽ et de votre confirmation de commande.

Le client est tenu de vŽrifier la conformitŽ de la marchandise au moment de la livraison. Il dispose d'un dŽlai de quinze jours ˆ compter de la livraison, pour indiquer par Žcrit sous formes de rŽserves toutes rŽclamations pour non-conformitŽ ou vice apparent des produits livrŽs.


Prix

Les prix de nos produits sont indiquŽs en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expŽdition.

Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site la-botte.com, lors de l'enregistrement de la commande par le Vendeur sous rŽserve de disponibilitŽ. Les produits demeurent la propriŽtŽ de La Botte Chantilly jusqu'au complet paiement de leur prix.

En cas de commande vers un pays autre que la France MŽtropolitaine, vous tes l'importateur du ou des produits concernŽs.

Pour tous les produits expŽdiŽs hors Union EuropŽenne et DOM-TOM, le prix sera calculŽ hors taxes automatiquement sur la facture.Ces droits de douane, taxes locales, droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'tre exigŽs ˆ la rŽception. Ces droits et taxes resteront ˆ la charge du client, sous sa seule et entire responsabilitŽ, tant en terme de dŽclaration que de paiement aux autoritŽs et organismes compŽtents du pays concernŽ.

Droit applicable

Le prŽsent contrat est souscrit en langue franaise et rŽgi par le droit franais. En cas de litige, seul le texte rŽdigŽ en langue franaise fera foi, ˆ l'exception de tout autre.

ResponsabilitŽ

Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, nŽgligence ou dŽfaut d'entretien de la part du client, comme en cas d'usure normale du bien ou de force majeure.

Les produits vendus sur le site internet sont conformes ˆ la rŽglementation en vigueur en France.

La responsabilitŽ du vendeur ne saurait tre engagŽe en cas de non-respect de la lŽgislation du pays dans lequel les produits sont livrŽs, qu'il appartient au client de vŽrifier.

Les photographies de prŽsentation des produits vendus sur la-botte.com reproduisent fidlement les produits proposŽs au client. Toutefois, il peut y avoir des variations minimes dans la reprŽsentation des produits. En effet, certains motifs, certaines couleurs peuvent tre nuancŽs sous l'effet de l'Žclairage studio, en fonction de la qualitŽ de l'Žcran, des paramtres d'enregistrement des couleurs et de la luminositŽ. Ces Žventuelles diffŽrences n'engagent pas la responsabilitŽ de La Botte Chantilly et n'affectent pas la validitŽ de la vente.

Le client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation.

Le vendeur ne sera pas considŽrŽ comme responsable ni dŽfaillant pour tout retard ou inexŽcution consŽcutifs ˆ la survenance d'un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence (tel que perturbations, grves totales ou partielles des services postaux et moyens de transport...) ou en cas de rupture de stock ou d'indisponibilitŽ du produit.

Informations nominatives

La Botte Chantilly sÕengage ˆ ne pas divulguer ˆ des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci restent confidentielles. Elles ne seront utilisŽes par nos services internes que pour le traitement de votre commande ou toute autre forme de communication entre La Botte Chantilly et ses clients. En application de la loi n¡ 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accs, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le concernant, dans les conditions prŽvues par la loi et la rŽglementation en vigueur. À cet effet, le client devra adresser sa demande par email ou par courrier ˆ :
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